Jean-Paul Boisneau

De: Boisneau (Jean-Paul, Victor, Joseph)
maire honoraire de La Séguinière (Maine-et-Loire) ; 57 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: Jean-Paul BOISNEAU
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Maine-et-Loire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000036151239(source JORF)
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Paul BOISNEAU
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Maine-et-Loire
Remplace:M. Jean-Pierre CHAVASSIEUX
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000030747343(source JORF)
nomination
19 Juin 201519/06/2015